Conseil Municipal du 26 septembre 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Question orale du Groupe ' Levalloisiens, renouveau de la Droite et du Centre ' - Délibération
106Compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
107Garantie communale - avenants de réaménagement aux contrats de prêts passés entre la SA d'HLM LOGIREP et la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération
108Convention de souscription avec la Fondation du patrimoine, relative à la construction de l'orgue de l'église Saint-Justin de Levallois - Délibération
109Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation de la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire de la commune de Levallois - Avenants n° 1 au contrat de délégation de service public et à la convention tripartite - Délibération
110Schéma Directeur d'Accessibilité du STIF - Engagement de la Ville à maintenir l'accessibilité des points de bus sur le territoire communal - Délibération
111Acquisition amiable à titre onéreux d'une bande de terrain sise 12-14 rue Paul-Vaillant-Couturier - Délibération
112Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n°1030 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération
113Transformation et création de postes - Délibération
114Indemnités de fonction des élus - Délibération modificative - Délibération
115Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériels informatiques pour la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois - Délibération
116Convention de groupement de commandes entre les villes de Levallois et Courbevoie pour l'organisation d'un spectacle pyrosymphonique commun le 13 juillet (années 2017 à 2020) - Délibération
117Carte scolaire - Année scolaire 2016/2017 - Délibération
118Renouvellement de la convention de mise à disposition du gymnase du collège Jean-Jaurès entre la ville de Levallois, le collège Jean-Jaurès et le Conseil départemental des Hauts-de-Seine - Délibération
119Convention 2014/2017 entre la ville de Levallois, le Conseil départemental des Hauts-de-Seine et le C.C.A.S. relative à l'Espace Insertion - Avenant n°2 - Délibération
120Espace culturel "L'Escale" - Modification du règlement intérieur - Délibération
121Fixation du nombre annuel de dérogation au repos dominical des commerces de détail à Levallois - Délibération
122Dérogations au repos dominical et liberté des commerces de détail à Levallois - Délibération